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Un exemple
Le grave sinistre survenu en novembre 97, au " MSC ROSA M "
Les faits :
Avec un plein chargement de marchandises diverses à destination
de l'Océan Indien,
d'une valeur d'environ |
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25.000.000 EUR (dont 80% assurés sur le marché
français), ce navire a encouru une très forte
gîte au large de CHERBOURG laissant craindre son probable
chavirement.
Abandonné par son équipage, le "MSC ROSA
M" n'a finalement pu être sauvé qu'à
l'issue d'une complexe opération d'assistance conduite
par les ABEILLES INTERNATIONAL.
La gestion du dossier d'Avaries
Communes :
Fort du nombre et de l'importance des intérêts
qu'il représentait, le CESAM a pu peser, de façon
décisive sur la gestion des différentes phases
de ce dossier :
- en obtenant que les garanties d'assistance et d'avaries
communes demandées à concurrence
de 45 et 25 % soient données sous forme simplifiée
d'un engagement personnel des Compagnies,
- en provoquant les complexes expertises nécessaires
aux fins d'établir les origines et causes
du sinistre,
- en négociant avec les assistants pour conclure à
l'amiable que leur rémunération soit
finalement fixée à 35% des valeurs sauvées,
- en faisant accepter aux intéressés au navire
qu'ils se reconnaissent responsables du sinistre
et que, tout en renonçant à recouvrer de la
cargaison les contributions d'avaries communes,
ils abandonnent le fonds de limitation du " MSC
ROSA M " soit un montant d'environ EUR 4 500 000 en indemnisation
des avaries particulières et des dépenses
d'assistance supportées par les intéressés
à la cargaison.
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Un souci constant. |
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Réduire les
coûts de gestion de dossier, |
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Privilégier
les possibilités de conclure tous litiges à l'amiable
et dans les meilleurs délais. |
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Mettre un terme définitif en un temps record à
un dossier aussi délicat et complexe que celui du "
MSC ROSA M " a été rendu possible par la
concentration au CESAM d'une large majorité des intérêts
cargaison permettant ainsi de dégager une stratégie
unique sans laquelle l'aboutissement de ce même dossier,
sous l'influence d'instructions contradictoires émanant
d'intérêts dispersés, aurait exigé
de longs délais supplémentaires, entraîné
une sensible majoration des coûts et, peut-être,
permis aux parties adverses d'imposer une issue moins défavorable
à leur cause.
Un conseil : Agissez sans retard en confiant vos intérêts
au CESAM.
L'efficacité exigeant, pour de tels sinistres, d'agir
sans retard, il est vivement recommandé aux Compagnies
membres de saisir le CESAM de leurs intérêts
aussitôt qu'elles en ont connaissance.
La simple indication par téléphone des références
rendant possible l'identification des marchandises assurées
permet au CESAM de faire immédiatement le nécessaire.
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